Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONIQUE SOLIDAIRE
BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3981336
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2023
MONIQUE SOLIDAIRE de BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE

Présentation de la marque MONIQUE SOLIDAIRE

Déposée le 8 février 2013 par l'association loi 1901 BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONIQUE SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE domicilié(e) CENTRE ALAIN SAVARY, 187 RUE DE CHATILLON - 35200 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE, Mle LE MABEC ADELINE domicilié(e) CENTRE ALAIN SAVARY, 187 RUE DE CHATILLON - 35200 - RENNES - France.

La marque MONIQUE SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONIQUE SOLIDAIRE est expirée depuis le 8 février 2023.

BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : la BOSS : La Boîte à Outils Sociale et Solidaire


BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE, ASSOCIATION LOI 1901 - CENTRE ALAIN SAVARY, 187 RUE DE CHATILLON - 35200 - RENNES - France


BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE, Mle LE MABEC ADELINE - CENTRE ALAIN SAVARY, 187 RUE DE CHATILLON - 35200 - RENNES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; Publications imprimées ; catalogues ; autocollants (articles de papeterie) ; crayons.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; Diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils aux consommateurs, recueil de données dans un fichier central, promotion des ventes pour des tiers, rédaction de textes publicitaires, publications thématiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Création (conception) de site Internet (réseau de prestataires avec des engagements environnementaux sociaux et solidaires.